Permis de démolir à Belfort (90000) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/04/22 à BELFORT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2020, autorisé le 22 avril 2020 par la commune de BELFORT. Implanté 14 faubourg de Montbeliard, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COEUR DE LION.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 faubourg de Montbeliard, Belfort (90000).
Références cadastrales : BK, 45.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COEUR DE LION (SIREN 505211177, SIRET 50521117700017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BELFORT (90000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 959 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001020Z0008
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belfort (90000). Le terrain couvre 3 959 m².