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Permis de démolir à Belfort (90000) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/05/11 à BELFORT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 11 mai 2016 par la commune de BELFORT. Implanté 11 rue Maire Nicolas Simon r, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

Le projet est porté par COMMUNE DE BELFORT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 rue Maire Nicolas Simon r, Belfort (90000).

Références cadastrales : AC, 388.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BELFORT (SIREN 219000106, SIRET 21900010600019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BELFORT (90000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 406 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001016Z0001
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belfort (90000). Le terrain couvre 4 406 m².

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