Permis de démolir à Belfort (90000) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/08/13 à BELFORT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2014, autorisé le 13 août 2014 par la commune de BELFORT. Implanté RUE ANDRE PARANT, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE BELFORT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE ANDRE PARANT, Belfort (90000).
Références cadastrales : BH, 14.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BELFORT (SIREN 219000106, SIRET 21900010600019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BELFORT (90000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 610 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001014Z0003
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Belfort (90000). Le terrain couvre 9 610 m².