Permis de démolir à Le Bec-Hellouin (27800) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/09/11 à Le Bec-Hellouin à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 11 septembre 2015 par la commune de Le Bec-Hellouin. Implanté 4 RTE de Rouen, à Le Bec-Hellouin (27800), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Le Bec-Hellouin compte 390 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 RTE de Rouen, Le Bec-Hellouin (27800).
Références cadastrales : AD, 119.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Le Bec-Hellouin (27800).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02705215B0001
- Code commune INSEE : 27052 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Le Bec-Hellouin (27800). Le terrain couvre 0 m².