Permis de démolir à Beaujeu-St Vallier-Pierrejeux-Qu (70100) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/02/28 à BEAUJEU-St VALLIER-PIERREJEUX-QU à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2018, autorisé le 28 février 2018 par la commune de BEAUJEU-St VALLIER-PIERREJEUX-QU. Implanté RUE DES ECOLES, à Beaujeu-St Vallier-Pierrejeux-Qu (70100), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE BEAUJEU ET QUITTEUR.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BEAUJEU-St VALLIER-PIERREJEUX-QU compte 923 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES ECOLES, Beaujeu-St Vallier-Pierrejeux-Qu (70100).
Références cadastrales : AB, 89.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BEAUJEU ET QUITTEUR (SIREN 217000587, SIRET 21700058700014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BEAUJEU (70100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 600 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07005818O0001
- Code commune INSEE : 70058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Beaujeu-St Vallier-Pierrejeux-Qu (70100). Le terrain couvre 600 m².
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