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Permis de démolir à Beaujeu (69430) autorisé en 2022

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2022/12/14 à Beaujeu à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 14 décembre 2022 par la commune de Beaujeu. Implanté 3 place de la Fontaine Clementine, à Beaujeu (69430), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Beaujeu compte 2 123 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 place de la Fontaine Clementine, Beaujeu (69430).

Références cadastrales : AD, 134.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES (SIREN 422097683, SIRET 42209768300037, APE 84.13Z, catégorie juridique 4110, localité Saint-Etienne (42000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690182200001
  • Code commune INSEE : 69018 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Beaujeu (69430). Le terrain couvre 0 m².

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