Autorisation d’urbanisme PD n°07303421D4002 à BEAUFORT (73270) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07303421D4002). Le projet est situé au 43 ruelle de la Vieille Cu à BEAUFORT (73270). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 11 août 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 43 ruelle de la Vieille Cu, BEAUFORT (73270).
Références cadastrales : 0I, 569, 0I, 570.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BEAUFORT (SIREN 217300342, SIRET 21730034200011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BEAUFORT (73270)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 520 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07303421D4002
- Code commune INSEE : 73034 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BEAUFORT (73270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 520 m².