← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bazoques

Permis de démolir à Bazoques (27230) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/02/15 à Bazoques à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 15 février 2016 par la commune de Bazoques. Implanté 35 RTE de Lieurey, à Bazoques (27230), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par COMMUNE DE BAZOQUES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Bazoques compte 142 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 35 RTE de Lieurey, Bazoques (27230).

Références cadastrales : ZE, 61, ZE, 62.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BAZOQUES (SIREN 212700462, SIRET 21270046200014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Bazoques (27230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/02/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02704615B0001
  • Code commune INSEE : 27046 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bazoques (27230). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bazoques (27230)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Bazoques