Autorisation d’urbanisme PD n°09000823A0001 à Bavilliers (90800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09000823A0001). Le projet est situé au Parking Piscine du parc à Bavilliers (90800). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Parking Piscine du parc, Bavilliers (90800).
Références cadastrales : AB, 99, AB, 78, AH, 650.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION (SIREN 200069052, SIRET 20006905200013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité Belfort (90000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 102 929 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09000823A0001
- Code commune INSEE : 90008 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Bavilliers (90800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 102 929 m².