Permis de démolir à Baume Les Dames (25110) autorisé en 2023
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/04/20 à BAUME LES DAMES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 20 avril 2023 par la commune de BAUME LES DAMES. Implanté RPT JOUFFROY D ABBANS, à Baume Les Dames (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par CC DU DOUBS BAUMOIS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAUME LES DAMES compte 4 991 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RPT JOUFFROY D ABBANS, Baume Les Dames (25110).
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Baume Les Dames (25110). Le terrain couvre 3 635 m².
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