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Permis de démolir à Bassens (73000) autorisé en 2016

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/11/03 à BASSENS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 3 novembre 2016 par la commune de BASSENS. Implanté 783 Rue de la Martiniere, à Bassens (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par S.T.C..

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BASSENS compte 5 136 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 783 Rue de la Martiniere, Bassens (73000).

Références cadastrales : B, 1525.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.T.C. (SIREN 752103788, SIRET 75210378800010, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité Saint-Jeoire-Prieure (73190)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 311 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07303116G4001
  • Code commune INSEE : 73031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bassens (73000). Le terrain couvre 1 311 m².

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