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Permis de démolir à Basse-Ham (57970) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/14 à BASSE-HAM à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 14 septembre 2023 par la commune de BASSE-HAM. Implanté 2 rue du Canal, à Basse-Ham (57970), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par SCI PHENIX IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BASSE-HAM compte 2 237 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 rue du Canal, Basse-Ham (57970).

Références cadastrales : 23, 485.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI PHENIX IMMO (SIREN 905202438, SIRET 90520243800016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BASSE-HAM (57970)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 22 023 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05728723E0001
  • Code commune INSEE : 57287 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Basse-Ham (57970). Le terrain couvre 22 023 m².

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