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Autorisation d’urbanisme PD n°02504320M0001 à Bart (25420) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02504320M0001). Le projet est situé au 66 rue Frederic Japy à Bart (25420). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 22 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 66 rue Frederic Japy, Bart (25420).

Références cadastrales : AI, 92.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCABOIS (SIREN 504296963, SIRET 50429696300045, APE 46.73A, catégorie juridique 5553, localité CHOISEY (39100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/06/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02504320M0001
  • Code commune INSEE : 25043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Bart (25420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².