Autorisation d’urbanisme PD n°01003417D0001 à BAR SUR SEINE (10110) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01003417D0001). Le projet est situé au 6 rue du Vieux Marche à BAR SUR SEINE (10110). Le projet se situe dans le département Aube, en région Champagne-Ardenne.
L’autorisation a été délivrée le 20 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 6 rue du Vieux Marche, BAR SUR SEINE (10110).
Références cadastrales : AI, 306, AI, 307, AI, 309.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DE LA MOTTE NOIRE (SIREN 418333357, SIRET 41833335700014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BAR SUR SEINE (10110)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01003417D0001
- Code commune INSEE : 10034 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BAR SUR SEINE (10110). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².