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Permis de démolir à Ban Sur Meurthe Clefcy (88230) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/06/28 à BAN SUR MEURTHE CLEFCY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 28 juin 2016 par la commune de BAN SUR MEURTHE CLEFCY. Implanté 461 Le Chene, à Ban Sur Meurthe Clefcy (88230), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BAN SUR MEURTHE CLEFCY compte 957 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 461 Le Chene, Ban Sur Meurthe Clefcy (88230).

Références cadastrales : AB, 16.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BAN SUR MEURTHE CLEFCY (88230).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08810616H0001
  • Code commune INSEE : 88106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Ban Sur Meurthe Clefcy (88230). Le terrain couvre 0 m².

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