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Permis de démolir à Baix (07210) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/02/19 à BAIX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 19 février 2016 par la commune de BAIX. Implanté Rue Royale Basse, à Baix (07210), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SCI L'AERODROME.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BAIX compte 1 280 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Royale Basse, Baix (07210).

Références cadastrales : AM, 111, AM, 112, AM, 475.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI L'AERODROME (SIREN 409982931, SIRET 40998293100019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VIVIERS (07220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 439 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00702215C0001
  • Code commune INSEE : 07022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Baix (07210). Le terrain couvre 439 m².

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