Permis de démolir à Bagnols-Sur-Ceze (30200) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/06/14 à BAGNOLS-SUR-CEZE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 14 juin 2023 par la commune de BAGNOLS-SUR-CEZE. Implanté 2 A AVENUE DE LA MAYRE, à Bagnols-Sur-Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de LES ESCANAUX.
Le projet est porté par HABITAT DU GARD.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAGNOLS-SUR-CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 A AVENUE DE LA MAYRE, Bagnols-Sur-Ceze (30200).
Références cadastrales : BN, 121.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HABITAT DU GARD (SIREN 273000018, SIRET 27300001800013, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité NIMES (30911)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 820 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03002823W0002
- Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bagnols-Sur-Ceze (30200). Le terrain couvre 820 m².