Permis de démolir à Bagnols Sur Ceze (30200) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/11/13 à BAGNOLS SUR CEZE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2017, autorisé le 13 novembre 2017 par la commune de BAGNOLS SUR CEZE. Implanté ROUTE DE TRESQUES, à Bagnols Sur Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
Le projet est porté par INTERMARCHE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAGNOLS SUR CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE TRESQUES, Bagnols Sur Ceze (30200).
Références cadastrales : BY, 383, BY, 386, BY, 297.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
INTERMARCHE (SIREN 690200787, SIRET 69020078700016, APE 47.11F, catégorie juridique 5710, localité BAGNOLS SUR CEZE (30200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 873 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03002817W0001
- Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bagnols Sur Ceze (30200). Le terrain couvre 11 873 m².