Permis de démolir à Bagnols Sur Ceze (30200) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/06/17 à BAGNOLS SUR CEZE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 17 juin 2016 par la commune de BAGNOLS SUR CEZE. Implanté 1 Avenue Leon Blum, à Bagnols Sur Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
Le projet est porté par SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAGNOLS SUR CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 Avenue Leon Blum, Bagnols Sur Ceze (30200).
Références cadastrales : CD, 442.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET (SIREN 498662071, SIRET 49866207100030, APE 69.10Z, catégorie juridique 5485, localité AVIGNON Cedex 09 (84911)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 430 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03002816W0001
- Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bagnols Sur Ceze (30200). Le terrain couvre 1 430 m².