Autorisation d’urbanisme PD n°01002518D0001 à BAGNEUX-LA-FOSSE (10340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01002518D0001). Le projet est situé au Lieu-dit Lieudit Vigne de la Beauchaille à BAGNEUX-LA-FOSSE (10340). Le projet se situe dans le département Aube, en région Champagne-Ardenne.
L’autorisation a été délivrée le 12 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Lieudit Vigne de la Beauchaille, BAGNEUX-LA-FOSSE (10340).
Références cadastrales : ZN, 69.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCEA LE CLOS DES VIGNES (SIREN 503879348, SIRET 50387934800012, APE 01.21Z, catégorie juridique 6597, localité BALNOT-SUR-LAIGNES (10110)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01002518D0001
- Code commune INSEE : 10025 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à BAGNEUX-LA-FOSSE (10340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².