Permis de démolir à Bagnac Sur Cele (46270) autorisé en 2025
Le permis délivré le 2025/02/13 à BAGNAC SUR CELE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2025, autorisé le 13 février 2025 par la commune de BAGNAC SUR CELE. Implanté 1 PROMENADE DU CELE, à Bagnac Sur Cele (46270), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.
Le projet est porté par COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAGNAC SUR CELE compte 1 477 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 PROMENADE DU CELE, Bagnac Sur Cele (46270).
Références cadastrales : AK, 447.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BAGNAC SUR CELE (SIREN 214600157, SIRET 21460015700017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BAGNAC-SUR-CELE (46270)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0460152500003
- Code commune INSEE : 46015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bagnac Sur Cele (46270). Le terrain couvre 0 m².