Permis de démolir à Bagnac Sur Cele (46270) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/10/14 à BAGNAC SUR CELE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2019, autorisé le 14 octobre 2019 par la commune de BAGNAC SUR CELE. Implanté 5786 CH DE LA FONT FRAICHE, à Bagnac Sur Cele (46270), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BAGNAC SUR CELE compte 1 477 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5786 CH DE LA FONT FRAICHE, Bagnac Sur Cele (46270).
Références cadastrales : AM, 313, AM, 327.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BAGNAC-SUR-CELE (46270).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 751 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04601519F0001
- Code commune INSEE : 46015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Bagnac Sur Cele (46270). Le terrain couvre 1 751 m².