Permis de démolir à Baden (56870) autorisé en 2015
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/10/16 à BADEN à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 16 octobre 2015 par la commune de BADEN. Implanté 49 RTE DU NAUTRAN, à Baden (56870), dans le département d’Morbihan, en Bretagne.
Le projet est porté par SCI TOFLOL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BADEN compte 4 642 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Baden (56870). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Baden (56870)
