← Retour à la liste des autorisations sur la commune Avranches

Autorisation d’urbanisme PD n°05002515J0004 à AVRANCHES (50300) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05002515J0004). Le projet est situé au 9002 RTE DE QUARANTE SOUS à AVRANCHES (50300). Le projet se situe dans le département Manche, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 12 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 9002 RTE DE QUARANTE SOUS, AVRANCHES (50300).

Références cadastrales : AB, 304.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DU GRANVILLAIS ET DE L'AVRANCHIN (SIREN 200039378, SIRET 20003937800019, APE 36.00Z, catégorie juridique 7354, localité GRANVILLE (50404)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 633 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/08/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05002515J0004
  • Code commune INSEE : 50025 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à AVRANCHES (50300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 633 m².