Permis de démolir à Avesnes Le Sec (59296) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/01/05 à AVESNES LE SEC à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2015, autorisé le 5 janvier 2016 par la commune de AVESNES LE SEC. Implanté RUE DU CALVAIRE, à Avesnes Le Sec (59296), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
AVESNES LE SEC compte 1 447 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU CALVAIRE, Avesnes Le Sec (59296).
Références cadastrales : B, 1161, B, 1163.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : AVESNES LE SEC (59296).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 536 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05903815E0002
- Code commune INSEE : 59038 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Avesnes Le Sec (59296). Le terrain couvre 1 536 m².