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Autorisation d’urbanisme PD n°02503524C0002 à LES AUXONS (25870) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02503524C0002). Le projet est situé au 3 rue de leglise saint pierr à LES AUXONS (25870). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 3 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 3 rue de leglise saint pierr, LES AUXONS (25870).

Références cadastrales : AC, 25.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LES AUXONS (SIREN 200048437, SIRET 20004843700012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Les Auxons (25870)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 433 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02503524C0002
  • Code commune INSEE : 25035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LES AUXONS (25870). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 433 m².