Permis de démolir à Aulos-Sinsat (09310) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/02/17 à Aulos-Sinsat à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2021, autorisé le 17 février 2022 par la commune de Aulos-Sinsat. Implanté Lieu-dit Las Lauzes, à Aulos-Sinsat (09310), dans le département d’Ariège, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Las Lauzes.
Le projet est porté par T D F.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Aulos-Sinsat compte 153 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Las Lauzes, Aulos-Sinsat (09310).
Références cadastrales : A, 193.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Ariège.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
T D F (SIREN 342404399, SIRET 34240439903453, APE 61.20Z, catégorie juridique 5710, localité Toulouse (31000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0092962100001
- Code commune INSEE : 09296 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Aulos-Sinsat (09310). Le terrain couvre 0 m².