Autorisation d’urbanisme PD n°0920041600006 à ASNIERES SUR SEINE (92600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0920041600006). Le projet est situé au 8 B VILLA BRIFFAULT à ASNIERES SUR SEINE (92600). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 11 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 8 B VILLA BRIFFAULT, ASNIERES SUR SEINE (92600).
Références cadastrales : R, 83.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE D ASNIERES SUR SEINE (SIREN 219200045, SIRET 21920004500017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ASNIERES-SUR-SEINE (92600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 228 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0920041600006
- Code commune INSEE : 92004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ASNIERES SUR SEINE (92600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 228 m².