Permis de démolir à Les Arques (46250) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/06/13 à Les Arques à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 13 juin 2024 par la commune de Les Arques. Implanté Lieu-dit La Mouline, à Les Arques (46250), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de La Mouline.
Le projet est porté par SYNDICAT AQUARESO.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Les Arques compte 217 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Mouline, Les Arques (46250).
Références cadastrales : D, 905.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SYNDICAT AQUARESO (SIREN 200092658, SIRET 20009265800018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7354, localité Puy l'Evêque (46700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04600824U0001
- Code commune INSEE : 46008 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Arques (46250). Le terrain couvre 0 m².