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Permis de démolir à Arfons (81110) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/12/28 à ARFONS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 28 décembre 2023 par la commune de ARFONS. Implanté 23 PLACE PLO DU BARBIER, à Arfons (81110), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par COMMUNE D ARFONS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ARFONS compte 167 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 PLACE PLO DU BARBIER, Arfons (81110).

Références cadastrales : 0B, 211, 0B, 731, 0B, 731.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D ARFONS (SIREN 218100162, SIRET 21810016200013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ARFONS (81110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 498 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08101623R0001
Code commune INSEE : 81016 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 décembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Arfons (81110). Le terrain couvre 498 m².

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Autres permis de démolir dans la commune

2023 - PLO DU BARBIER -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Tarn
Code de la commune du lieu des travaux	81016
Numéro d'enregistrement du permis de démolir (PD)	08101623R0001
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-12-28
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE D ARFONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	218100162
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21810016200013
Code postal du demandeur	81110
Localité du demandeur	ARFONS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	23
Type de voie du terrain	PLACE
Libellé de la voie du terrain	PLO DU BARBIER
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	ARFONS
Code postal du terrain	81110
sec_cadastre1	0B
num_cadastre1	211
sec_cadastre2	0B
num_cadastre2	731
sec_cadastre3	0B
num_cadastre3	731
Superficie du terrain	498
Code zone opératoire	4