Permis de démolir à Arboys En Bugey (01300) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/12/20 à ARBOYS EN BUGEY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2022, autorisé le 20 décembre 2022 par la commune de ARBOYS EN BUGEY. Implanté Rue de l'Etroit, à Arboys En Bugey (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de THOYS.
Le projet est porté par COMMUNE DELEGUEE D'ARBIGNIEU.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ARBOYS EN BUGEY compte 667 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de l'Etroit, Arboys En Bugey (01300).
Références cadastrales : 0A, 951, 0A, 943, 0A, 942.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DELEGUEE D'ARBIGNIEU (SIREN 200053668, SIRET 20005366800022, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Arboys en Bugey (01350)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 175 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00101522C0002
- Code commune INSEE : 01015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Arboys En Bugey (01300). Le terrain couvre 175 m².