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Autorisation d’urbanisme PD n°03901317C0001 à ARBOIS (39600) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°03901317C0001). Le projet est situé au 9001 EN BOICHAILLES à ARBOIS (39600). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 30 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 9001 EN BOICHAILLES, ARBOIS (39600).

Références cadastrales : ZO, 6.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

(VOIR ATTESTATION JOINTE) (SIREN 625580279, SIRET 62558027900127, APE 11.02B, catégorie juridique 5599, localité ARBOIS (39600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 141 050 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/05/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03901317C0001
  • Code commune INSEE : 39013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ARBOIS (39600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 141 050 m².