Permis de démolir à Araches La Frasse (74300) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/10/04 à ARACHES LA FRASSE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2018, autorisé le 4 octobre 2018 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté ROUTE DE LA BARLIETTE, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE D ARACHES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE LA BARLIETTE, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0A, 3784, 0A, 3794.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE D ARACHES (SIREN 217400142, SIRET 21740014200014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ARACHES LA FRASSE (74300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 697 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401418C0002
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Araches La Frasse (74300). Le terrain couvre 697 m².