Permis de démolir à Araches La Frasse (74300) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/08/06 à ARACHES LA FRASSE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 6 août 2016 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté FLAINE, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par CENTRE DE GESTION SEPAD.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : FLAINE, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0B, 110.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CENTRE DE GESTION SEPAD (SIREN 602056012, SIRET 60205601200225, APE 49.39C, catégorie juridique 5599).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 438 030 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401416C0002
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Araches La Frasse (74300). Le terrain couvre 438 030 m².