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Autorisation d’urbanisme PD n°00600416A0012 à ANTIBES !

PD Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00600416A0012). Le projet est situé au 1462 Chemi des combes à ANTIBES. Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 1462 Chemi des combes, ANTIBES.

Références cadastrales : DP, 282.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETS PUB FONCIER P.A.C.A (SIREN 441649225, SIRET 44164922500022, APE 42.99Z, catégorie juridique 4110, localité MARSEILLE CEDEX 01 (13207)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 473 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00600416A0012
  • Code commune INSEE : 06004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ANTIBES. Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 473 m².