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Autorisation d’urbanisme PD n°06900923A0006 à ANSE (69480) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°06900923A0006). Le projet est situé au 175 Route des Cretes à ANSE (69480). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 175 Route des Cretes, ANSE (69480).

Références cadastrales : AP, 310.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISON FAMILIALE RURALE D EDUCATION ET D ORIENTATION DE ANSE (SIREN 302926316, SIRET 30292631600019, APE 85.32Z, catégorie juridique 9220, localité Anse (69480)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 942 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06900923A0006
  • Code commune INSEE : 69009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ANSE (69480). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 942 m².