Autorisation d’urbanisme PD n°04200518A4001 à ANDREZIEUX BOUTHEON (42160) !
PDArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04200518A4001). Le projet est situé au 16 RUE BRANLY à ANDREZIEUX BOUTHEON (42160). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 6 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 16 RUE BRANLY, ANDREZIEUX BOUTHEON (42160).
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ANDREZIEUX BOUTHEON (42160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 495 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42005
Numéro d'enregistrement du permis de démolir (PD)
04200518A4001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-02-06
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
30.92Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CYCLES FRANCE LOIRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
408521847
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale