Autorisation d’urbanisme PD n°0690072300001 à AMPUIS (69420) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0690072300001). Le projet est situé au 10 RD 386 à AMPUIS (69420). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 29 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 10 RD 386, AMPUIS (69420).
Références cadastrales : AV, 396, AV, 183, AV, 185.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HERARD PAUL ET FILS EARL (SIREN 480776624, SIRET 48077662400011, APE 01.13Z, catégorie juridique 6598, localité AMPUIS (69420)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 365 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690072300001
- Code commune INSEE : 69007 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à AMPUIS (69420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 365 m².