Permis de démolir à Amfreville Sous Les Monts (27380) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/04/12 à AMFREVILLE SOUS LES MONTS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2024, autorisé le 12 avril 2024 par la commune de AMFREVILLE SOUS LES MONTS. Implanté 3TER rue de la Cote de la Motte, à Amfreville Sous Les Monts (27380), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie, dans le secteur de Le Plessis.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
AMFREVILLE SOUS LES MONTS compte 503 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3TER rue de la Cote de la Motte, Amfreville Sous Les Monts (27380).
Références cadastrales : AB, 182.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : AMFREVILLE SOUS LES MONTS (27380).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 964 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02701324A0001
- Code commune INSEE : 27013 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Amfreville Sous Les Monts (27380). Le terrain couvre 964 m².