Permis de démolir à Amberieu-En-Bugey (01500) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/09/19 à AMBERIEU-EN-BUGEY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 19 septembre 2023 par la commune de AMBERIEU-EN-BUGEY. Implanté 6 Rue Emile Bravet, à Amberieu-En-Bugey (01500), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
AMBERIEU-EN-BUGEY compte 14 854 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 Rue Emile Bravet, Amberieu-En-Bugey (01500).
Références cadastrales : BT, 405, BT, 407.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN (SIREN 240100883, SIRET 24010088300018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité CHAZEY-SUR-AIN (01150)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 14 859 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00100423A4005
- Code commune INSEE : 01004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Amberieu-En-Bugey (01500). Le terrain couvre 14 859 m².