Autorisation d’urbanisme PD n°00100414A4016 à AMBERIEU EN BUGEY !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00100414A4016). Le projet est situé au LA MALADIERE à AMBERIEU EN BUGEY. Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 13 novembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA MALADIERE, AMBERIEU EN BUGEY.
Références cadastrales : AO, 126, AO, 127.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SEIREM (SIREN 800483950, SIRET 80048395000013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité LAGNIEU (01150)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 940 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00100414A4016
- Code commune INSEE : 01004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à AMBERIEU EN BUGEY. Les principaux éléments portent sur parcelle de 940 m².