Permis de démolir à Alet Les Bains (11580) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/06/03 à ALET LES BAINS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 3 juin 2016 par la commune de ALET LES BAINS. Implanté Rue LAMOUROUX, à Alet Les Bains (11580), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon.
Le projet est porté par COMMUNE D ALET-LES-BAINS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ALET LES BAINS compte 386 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue LAMOUROUX, Alet Les Bains (11580).
Références cadastrales : 0B, 283, 0B, 284.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE D ALET-LES-BAINS (SIREN 211100086, SIRET 21110008600019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Alet les Bains (11580)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 144 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01100816H0001
- Code commune INSEE : 11008 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Alet Les Bains (11580). Le terrain couvre 144 m².