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Permis de démolir à Aigrefeuille Sur Maine (44140) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/12/02 à AIGREFEUILLE SUR MAINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 2 décembre 2016 par la commune de AIGREFEUILLE SUR MAINE. Implanté à Aigrefeuille Sur Maine (44140), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

AIGREFEUILLE SUR MAINE compte 4 068 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Aigrefeuille Sur Maine (44140).

Références cadastrales : ZC, 682.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BASSE GOULAINE (44115).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 94 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/12/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04400216A5005
  • Code commune INSEE : 44002 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Aigrefeuille Sur Maine (44140). Le terrain couvre 94 m².

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