Permis de démolir à Abergement Clemenciat (01400) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/12/23 à ABERGEMENT CLEMENCIAT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 23 décembre 2022 par la commune de ABERGEMENT CLEMENCIAT. Implanté 0014 CHEMIN DE LA NICOLIERE, à Abergement Clemenciat (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ABERGEMENT CLEMENCIAT compte 832 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0014 CHEMIN DE LA NICOLIERE, Abergement Clemenciat (01400).
Références cadastrales : ZC, 27.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ABERGEMENT CLEMENCIAT (01400).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 981 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00100122V0002
- Code commune INSEE : 01001 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Abergement Clemenciat (01400). Le terrain couvre 4 981 m².