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Grand Est
Moselle (57)
Yutz
Détail PC 05775715E0053
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°05775715E0053 délivré le 2016/03/01 à YUTZ autorise une construction neuve pour un programme de 1 488 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par NOEL PROMOTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 488 m² sur rue Elise Deroche. Déposé en hiver 2015, autorisé le 1 mars 2016 par la commune de YUTZ. Implanté rue Elise Deroche, à Yutz (57970), dans le département d’Moselle, en Lorraine, dans le secteur de ZAC Aeroparc lot P9.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOEL PROMOTIONS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 2 163 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 488 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 488 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
YUTZ compte 17 401 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : rue Elise Deroche, Yutz (57970).
Références cadastrales : 05, 804.
Région : Lorraine • Département : Moselle .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage NOEL PROMOTIONS (SIREN 488768730, SIRET 48876873000035, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité METZ (57000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 488 m² · Variation nette totale : 1 488 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 488 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 488 m² 1 488 m² Total 0 m² 1 488 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 488 m² 1 488 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 22 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 22 Répartition par taille 2 pièces 6 3 pièces 10 4 pièces 6
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 22 Surface créée 1 488 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 488 m² Superficie du terrain 2 163 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 488 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2016/03/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05775715E0053 Code commune INSEE : 57757 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Yutz (57970). Les travaux prévoient la création de 1 488 m²; la surface après travaux atteint 1 488 m². Le terrain couvre 2 163 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Moselle
Code de la commune du lieu des travaux
57757
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05775715E0053
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-03-01
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-11-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2016-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2016-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NOEL PROMOTIONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
488768730
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
48876873000035
Code postal du demandeur
57000
Localité du demandeur
METZ
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
rue Elise Deroche
Lieu-dit du terrain
ZAC Aeroparc lot P9
Localité du terrain
YUTZ
Code postal du terrain
57970
sec_cadastre1
05
num_cadastre1
804
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2163
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
22
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
22
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
22
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
6
Nombre de logements de 3 pièces créés
10
Nombre de logements de 4 pièces créés
6
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1488
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1488
Tableau des données brutes de l'autorisation.