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Autorisation d’urbanisme PC n°07333015N1021 à Yenne (73170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07333015N1021). Le projet est situé au CHEM des Fosses à Yenne (73170). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 31 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 mars 2016, autorise la création de 43 logements sur une parcelle de 3 839 m². La surface de plancher créée atteint 3 280 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 280 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Fosses, Yenne (73170).

Références cadastrales : C, 1369, C, 1367, C, 1366.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, SIRET 52900363400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 280 m² · Variation nette totale : 2 865 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation385 m²2 960 m²0 m²385 m²0 m²2 575 m²2 960 m²
Autres locaux non résidentiels30 m²320 m²0 m²30 m²0 m²290 m²320 m²
Total415 m²3 280 m²0 m²415 m²0 m²2 865 m²3 280 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés43
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)43
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces9
3 pièces22
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés43
Surface créée3 280 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée385 m²
Surface après travaux (totale)3 280 m²
Superficie du terrain3 839 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite320 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/03/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07333015N1021
  • Code commune INSEE : 73330 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Yenne (73170). Les principaux éléments portent sur 43 logements, 3 280 m², 0 m² et parcelle de 3 839 m².