Permis de construire à Xousse (54370) - 173 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°05460021L0001 délivré le 2022/02/01 à XOUSSE autorise une diminution de surface pour un programme de 173 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 337 m² sur 24 GRANDE RUE. Il prévoit ensuite 173 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2021, autorisé le 1 février 2022 par la commune de XOUSSE. Implanté 24 GRANDE RUE, à Xousse (54370), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 290 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 173 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 173 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
XOUSSE compte 118 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LUNEVILLE (54300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 337 m² · Surface après travaux (totale) : 173 m² · Variation nette totale : -164 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
337 m²
173 m²
0 m²
337 m²
0 m²
-164 m²
173 m²
Total
337 m²
173 m²
0 m²
337 m²
0 m²
-164 m²
173 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Logements supprimés
1
Surface créée
173 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
337 m²
Surface après travaux (totale)
173 m²
Superficie du terrain
1 290 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
oui
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite173 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/02/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 août 2022. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Xousse (54370). Les travaux prévoient la création de 173 m² et des démolitions de 337 m²; la surface après travaux atteint 173 m². Le terrain couvre 1 290 m².
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