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Autorisation d’urbanisme PC n°08853024A0005 à XERTIGNY (88220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08853024A0005). Le projet est situé au Lieu-dit LES ENSEIGNES à XERTIGNY (88220). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 6 août 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 août 2024, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 4 498 m². La surface de plancher créée atteint 501 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 501 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES ENSEIGNES, XERTIGNY (88220).

Références cadastrales : AB, 692.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES (SIREN 783436660, SIRET 78343666000022, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité EPINAL (88000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 501 m² · Variation nette totale : 501 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²501 m²0 m²0 m²0 m²501 m²501 m²
Total0 m²501 m²0 m²0 m²0 m²501 m²501 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée501 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)501 m²
Superficie du terrain4 498 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite501 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/08/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08853024A0005
  • Code commune INSEE : 88530 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à XERTIGNY (88220). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 501 m², 0 m² et parcelle de 4 498 m².