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Autorisation d’urbanisme PC n°08853020A0005 à XERTIGNY (88220) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08853020A0005). Le projet est situé au 917 La Manche à XERTIGNY (88220). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 16 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 octobre 2020, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 7 453 m². La surface de plancher créée atteint 228 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 228 m².

Localisation du projet

Adresse : 917 La Manche, XERTIGNY (88220).

Références cadastrales : BD, 94, BD, 342.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : XERTIGNY (88220).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 228 m² · Variation nette totale : -48 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²228 m²0 m²0 m²0 m²228 m²228 m²
Autres locaux non résidentiels276 m²0 m²0 m²276 m²0 m²-276 m²0 m²
Total276 m²228 m²0 m²276 m²0 m²-48 m²228 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée228 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)228 m²
Superficie du terrain7 453 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 avril 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08853020A0005
  • Code commune INSEE : 88530 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à XERTIGNY (88220). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 228 m², 0 m² et parcelle de 7 453 m².