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Permis de construire à Xammes (54470) - 253 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°05459413T0002 délivré le 2014/01/28 à Xammes autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 253 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE XAMMES, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 83 m² sur 1 RUE DU PONT DARCOT. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 28 janvier 2014 par la commune de Xammes. Implanté 1 RUE DU PONT DARCOT, à Xammes (54470), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE XAMMES.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 213 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (253 m² issues de transformation, 253 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 253 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Xammes compte 173 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DU PONT DARCOT, Xammes (54470).

Références cadastrales : ZT, 36.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE XAMMES (SIREN 215405945, SIRET 21540594500019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Xammes (54470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 336 m² · Surface après travaux (totale) : 253 m² · Variation nette totale : -83 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation336 m²0 m²253 m²83 m²253 m²-83 m²253 m²
Total336 m²0 m²253 m²83 m²253 m²-83 m²253 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée253 m²
Surface supprimée83 m²
Surface après travaux (totale)253 m²
Superficie du terrain213 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite253 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/01/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 février 2014. L’achèvement a été déclaré le 4 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05459413T0002
  • Code commune INSEE : 54594 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Xammes (54470). Les travaux prévoient des transformations pour 506 m² et des démolitions de 83 m²; la surface après travaux atteint 253 m². Le terrain couvre 213 m².

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